Procès criminel : acteurs et étapes

Description

Lors de cette activité, les élèves seront amenés à comprendre les divers rôles des personnes qui interviennent lors d’un procès criminel, de même que les étapes qui caractérisent ce type de procès. La présentation PowerPoint débute par une courte introduction à quelques grands principes juridiques.

Cette activité peut être précédée ou suivie par celle portant sur les métiers de la loi. Elle peut également être une excellente introduction à l’activité de procès simulé en droit criminel.

Objectifs pédagogiques

• Faire connaitre les étapes d’un procès criminel aux élèves.
• Présenter les différents acteurs d’un procès criminel et leur rôles respectifs.

Disciplines scolaires et compétences visées

Culture et citoyenneté québécoise - Secondaire 4

Réalité culturelle : Justice et droit – Justice et Institutions juridiques et judiciaires.

Concepts obligatoires : Principes de justice, Types de justice, Tribunaux et recours juridiques, Droit criminel et droit civil, Fonctionnement d’un procès.

• Compétence 1 : Étudier des réalités culturelles :
  • Circonscrire l’objet d’étude :
    • Formuler des questions et des réponses provisoires.
    • Mobiliser des concepts pertinents.
    • Recueillir des informations.

Exploration de la formation professionnelle

• Compétence 1 : Explorer la formation professionnelle :
  • S’initier à divers métiers.

Projet personnel d’orientation

• Compétence 2 : Se situer au regard de son orientation professionnelle :
  • Considérer des hypothèses de parcours professionnels.

Durée suggérée

1 période

Domaines généraux de formation touchés

• Vivre ensemble et citoyenneté : Valorisation des règles de vie en société et des institutions démocratiques.
• Orientation et entrepreneuriat :
  • Connaissance du monde du travail, des rôles sociaux, des métiers et des professions.

Compétences transversales touchées

• Exploiter l’information :
  • S’approprier et tirer profit de l’information.

Contenu lié

• Notre vidéo pour les enseignants expliquant comment mettre en place un procès simulé.
• Nos balados Au coeur d’un procès :
  • Épisode 1 : La préparation d’un procès
  • Épisode 2 : Le procès
• Nos articles :
  • Le système judiciaire québécois
  • Les différences entre un procès civil et criminel.
  • Les droits de l’accusé pendant un procès criminel.
  • Pouvoir témoigner : les règles et les limites
• Vidéo sur les différences entre un procès criminel et civil.
• Cette activité peut être suivie par l’activité Procès simulé : l’interrogatoire, qui vous permettra de reproduire dans votre classe une étape centrale de tout procès criminel… l’interrogatoire.

Ressources externes

• Parlons Droit est un service du Jeune Barreau de Montréal qui s’adresse aux jeunes de 12 à 20 ans et qui permet de parler gratuitement à un avocat. Ce service téléphonique est offert à tous les jeunes Québécois, peu importe leur situation géographique.
• L’aide juridique permet aux personnes à faible revenu de recevoir gratuitement (ou moyennant une petite contribution) les services d’un avocat dans certaines situations.
• Les centres d’aide aux victimes d’actes criminels offrent une aide gratuite aux victimes d’actes criminels.
• Justice Québec offre une série de fiches présentant les différents acteurs du système judiciaire.