La propriété intellectuelle

Description

Le concept de propriété intellectuelle figure au programme du cours de sensibilisation à l’entrepreneuriat. Grâce à cette trousse, les concepts de marque de commerce, de droit d’auteur, de redevances, de brevet et plus encore sont expliqués clairement et simplement. Les élèves expérimentent ensuite ce que sont ces concepts grâce à une mise en situation basée sur un cas réel et à une recherche sur la Base de données sur les marques de commerce canadiennes (facultatif).

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Objectifs pédagogiques

• Introduire les élèves aux notions de base en propriété intellectuelle.
• Expliquer les différents types de propriété intellectuelle.
• Réfléchir sur les limites de la propriété intellectuelle.
• Examiner les arguments d’un juge dans des exercices basés sur un cas réel de litige en propriété intellectuelle.

Disciplines scolaires et compétences visées

Culture et citoyenneté québécoise - Secondaire 4

Réalité culturelle : Justice et droit – Institutions juridiques et judiciaires.

Concept obligatoire : Propriété intellectuelle.

• Compétence 1 : Étudier des réalités culturelles :
  • Circonscrire l’objet d’étude :
    • Formuler des questions et des réponses provisoires.
    • Recueillir des informations.
  • Évaluer les savoirs :
    • Établir la pertinence des informations recueillies.

​​​​​​​Éducation financière

• Compétence : Prendre position sur un enjeu financier :
  • ​​​​​​​Considérer les aspects légaux.

Durée suggérée

1 ou 2 cours

Domaines généraux de formation touchés

• Médias : Propriété intellectuelle, liberté d’expression, vie privée et réputation.
• Vivre-ensemble et citoyenneté : Valorisation des règles de vie en société.

Compétences transversales touchées

• Exploiter l’information.
• Exploiter les technologies de l’information et de la communication.

Outils externes

Gouvernement du Canada :

• Droit d’auteur
  • Le guide du droit d’auteur
  • Qu’est-ce que le droit d’auteur?
• Marques de commerce
  • Le guide des marques de commerce
  • Qu’est-ce qu’une marque de commerce?
• Brevets
  • Qu’est-ce qu’un brevet?

Entreprises Québec :

• Droit d’auteur
• Marque de commerce
• Brevet

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